Une étude de sol est-elle obligatoire si je construis ou agrandis ma maison ?
De manière générale, quel que soit votre projet, une étude de sol de type G2 est vivement recommandée pour sécuriser et pérenniser votre construction, d’autant plus si votre terrain est situé dans une zone présentant un risque géologique particulier.
L’étude peut alors être rendue obligatoire pour protéger la future habitation. C’est également dans l’optique de protéger les futures constructions individuelles du risque de retrait-gonflement des argiles que la loi Elan définit une approche spécifique.
L’étude de sol permet d’établir des préconisations adaptées à votre terrain et à votre projet. En choisissant une approche sur-mesure, vous optimisez les solutions de fondation, source potentielle d’économies dans la phase construction. Vous diminuez également l’aléa lié à la seule exécution des principes généraux de construction, en faisant conformer par le constructeur des recommandations géotechniques propres à votre projet. Il n’est également pas rare qu’une étude géotechnique G2 soit requise par l’assurance Dommage-Ouvrage.
L’étude de sol devient d’autant plus une nécessité dans les zones géographiques qui présentent des risques particuliers. Sont tout particulièrement concernés les projets situés en zone :
- sismique
- présentant des risques d’argiles sensibles aux phénomènes de retrait et de gonflement
- présentant des risques de vides (karsts, carrières…)
- présentant des remblais
- à risque de sols compressibles
- faisant l’objet d’un Plan de Prévention des Risques (PPR) concernant les glissements de terrains, les inondations…
Ces risques peuvent rendre l’étude de sol obligatoire.
Pour identifier les risques potentiels à côté de chez vous, n’hésitez pas à consulter le portail Géorisques : https://www.georisques.gouv.fr/minformer-sur-un-risque
> Toutefois, il faut être conscient que le zonage de ces différentes problématiques, aussi détaillé soit-il, ne garantit pas leur présence ou leur absence au droit d’un projet. C’est précisément ces incertitudes que doit lever ou confirmer l’étude de sol.
> C’est pourquoi certains assureurs exigent une étude de sol, conscients qu’elle permettra d’éviter un grand nombre de sinistres, comme l’Agence Qualité Construction l’a constaté dans son dernier rapport. Pour consulter l’article : cliquer ici
Que dit la loi Elan pour protéger les futures constructions du risque de retrait-gonflement des argiles ?
Le terrain sur lequel vous bâtissez est soumis à un aléa fort ou moyen au risque de retrait-gonflement des argiles, soit que vous le sachiez par l’étude de sol G1 qui a été annexée à l’acte de vente, soit que vous ayez consulté le portail Géorisques pour un terrain acquis avant octobre 2020.
L’article 68 de la loi Elan précise que le maitre d’ouvrage doit fournir ou faire réaliser une étude géotechnique de conception de type G2 en phases AVP (avant-projet) et PRO (projet), prenant en compte les différentes dimensions de votre projet (implantation, caractéristiques), ou respecter les techniques particulières de construction définies par voie réglementaire.
Ne sont pas concernés : des travaux relatifs à des extensions (inclus vérandas et garages), si la superficie du projet n’excède pas 20 m² ET si cette nouvelle construction est désolidarisée du bâtiment existant.
Consultez notre décryptage pour en savoir plus
Là aussi, ce dont il convient d’avoir conscience :
> Une étude de sol ne se limite pas uniquement à la géologie, elle prend également en compte le comportement mécanique du sol soumis à la charge du projet et à sa physionomie. C’est en réalité une étude géotechnique, pour laquelle l’ingénieur géotechnicien appréhende le projet et le sol, de façon à avoir une image complète de l’ensemble des problématiques.
> La modélisation du contexte géotechnique est primordiale et se doit d’être la plus précise et la plus exhaustive possible. Elle permet de recenser l’ensemble des aléas et d’optimiser l’adaptation du projet au contexte.
Découvrez les risques majeurs à construire sans étude de sol